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Arrêté du 10 décembre 2004

Article 1

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Article 1

Il est créé un certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définies en annexe I.
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 24 décembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2020

Il est créé un certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définies en annexe I.
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 24 décembre 2004 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance