A N N E X E I

Tableau 1

Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques

définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 303 du 30/12/2001 page 21437 à 21446

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A N N E X E I I

Tableau 2

Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe II

de l'article R. 233-151 du code du travail

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 303 du 30/12/2001 page 21437 à 21446

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COMMUNICATIONS DE LA COMMISSION EUROPEENNE

Du 12 février 2000, nos C 40/7 et C 40/8

La publication au JOCE no C 183 du 13 juin 1998, p. 12, conformément à l'article 5, paragraphe 4, de la directive 89/686/CEE, de la référence de la norme harmonisée EN 959 « Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Amarrages pour le rocher. - Exigences de sécurité et méthodes d'essais » est supprimée.

Les références des normes européennes EN 1496, EN 1497, EN 1498 ne seront pas publiées dans le JOCE au titre de la directive 89/686/CEE. En conséquence, elles ne donnent aucune présomption de conformité aux dispositions de ladite directive.