JORF n°0087 du 13 avril 2024

Article 1

Article 1

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Autorisation du rallye Tour Auto sur le territoire national

Résumé Le rallye Tour Auto est autorisé en France du 22 avril au 27 avril 2024, en suivant un itinéraire précis.

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 22 avril au samedi 27 avril 2024, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : l'Ariège, l'Aude, la Corrèze, l'Eure-et-Loir, la Haute-Garonne, le Gers, l'Indre-et-Loire, les Landes, le Loir-et-Cher, le Lot, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, la Sarthe, Paris, les Yvelines, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, la Vienne, la Haute-Vienne, l'Essonne et les Hauts-de-Seine.


Historique des versions

Version 1

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 22 avril au samedi 27 avril 2024, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : l'Ariège, l'Aude, la Corrèze, l'Eure-et-Loir, la Haute-Garonne, le Gers, l'Indre-et-Loire, les Landes, le Loir-et-Cher, le Lot, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, la Sarthe, Paris, les Yvelines, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, la Vienne, la Haute-Vienne, l'Essonne et les Hauts-de-Seine.