En vigueur depuis le 22 avril 2015
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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 des étangs du Bazois
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 complexe des étangs du Bazois figure en annexe au présent arrêté.