ARRÊTÉ du 10 avril 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 complexe des étangs du Bazois figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 avril 2015

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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 des étangs du Bazois

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 des étangs du Bazois.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 complexe des étangs du Bazois figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 22 avril 2015

Source : Légifrance