JORF n°105 du 6 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 avril 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des associations de protection de la nature :

Suppléant : M. Biermant (Robert), en remplacement de M. Mouze (Michel).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 avril 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des associations de protection de la nature :

Suppléant : M. Biermant (Robert), en remplacement de M. Mouze (Michel).