JORF n°105 du 6 mai 1998

Arrêté du 10 avril 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 avril 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des associations de protection de la nature :

Suppléant : M. Biermant (Robert), en remplacement de M. Mouze (Michel).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS AU TITRE DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA NATURE:

SUPPLEANT: M. BIERMANT ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. MOUZE MICHEL.