JORF n°112 du 13 mai 1995

Art. 7. - Le jury, conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992, établit la liste des personnes admises au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Motocyclisme, au vu des résultats obtenus lors du contrôle continu des connaissances et du livret de formation de chaque candidat.


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Art. 7. - Le jury, conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992, établit la liste des personnes admises au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Motocyclisme, au vu des résultats obtenus lors du contrôle continu des connaissances et du livret de formation de chaque candidat.