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Arrêté du 10 août 2020

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout d'un nouveau médicament contre le cancer à la liste des spécialités autorisées

Résumé. Un nouveau médicament contre le cancer, l'Azacitidine Sandoz, est ajouté à la liste des médicaments autorisés à la vente.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) et R. 5126-61 (Conditions de radiation d'un médicament) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 30 mars 2020,

Arrête :

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Ajout d'un nouveau médicament anticancéreux

Résumé. Un nouveau médicament contre le cancer, l'Azacitidine Sandoz, est ajouté à la liste des spécialités autorisées.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7. Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
Azacitidine Sandoz 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable SANDOZ 6 227 149 2 9000389 AZACITIDINE SDZ 25MG/ML INJ F
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Application d'un arrêté sur un médicament anticancéreux

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté concernant un médicament contre le cancer.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 août 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 10 août 2020
Article 1
Article 2