JORF n°0214 du 15 septembre 2010

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 10 août 2010, M. Grégory SCHOTT, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France, est nommé chef de l'unité territoriale du Territoire de Belfort à compter du 1er septembre 2010.


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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 10 août 2010, M. Grégory SCHOTT, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France, est nommé chef de l'unité territoriale du Territoire de Belfort à compter du 1er septembre 2010.