JORF n°241 du 17 octobre 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE l'EPRD
Présentation synthétique (1/2)

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel principal

Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle
(Information non soumise au vote du CA)

Tableau de financement prévisionnel

Présentation synthétique (1/2)

Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J.

Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : L, M, N et P.

Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : C.

Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : A.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Tableau de financement prévisionnel (TFP)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire A)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires B, E, J)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire C)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires L, M, N, P)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE l'EPRD

Présentation synthétique (1/2)

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel principal

Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle

(Information non soumise au vote du CA)

Tableau de financement prévisionnel

Présentation synthétique (1/2)

Etablissement : Exercice :

Lettres budgétaires : B, E et J.

Etablissement : Exercice :

Lettres budgétaires : L, M, N et P.

Etablissement : Exercice :

Lettre budgétaire : C.

Etablissement : Exercice :

Lettre budgétaire : A.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Tableau de financement prévisionnel (TFP)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire A)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires B, E, J)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire C)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.

DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD

Présentation détaillée

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires L, M, N, P)

(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.

(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.