Article Annexe
A N N E X E
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE l'EPRD
Présentation synthétique (1/2)
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal
Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle
(Information non soumise au vote du CA)
Tableau de financement prévisionnel
Présentation synthétique (1/2)
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J.
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : L, M, N et P.
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : C.
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : A.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Tableau de financement prévisionnel (TFP)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire A)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires B, E, J)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire C)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires L, M, N, P)
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
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