JORF n°10 du 12 janvier 1990

Art. 6. - Sont inscrits sur la liste des abattoirs privés inscrits au plan d'équipement, pour le compte des entreprises désignées et pour les capacités indiquées, les abattoirs suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
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Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Sont inscrits sur la liste des abattoirs privés inscrits au plan d'équipement, pour le compte des entreprises désignées et pour les capacités indiquées, les abattoirs suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990

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