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Arrêté du 1 septembre 1982

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La dose absorbée délivrée aux épices et aromates mentionnés à l'article 1er doit être au maximum de 1,1 Mrads.

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Abrogé7 septembre 2002

Créé le 10 février 1983 · Abrogé le 7 septembre 2002

La dose absorbée délivrée aux épices et aromates mentionnés à l'article 1er doit être au maximum de 1,1 Mrads.

Relations

cite

cite  Arrêté 1982-09-01 art. 1

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 février 1983 au vendredi 6 septembre 2002

Source : Légifrance