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Arrêté du 1 octobre 2002

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « information-communication/services et réseaux de communication » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant que personnalités qualifiées :
Supprimer :
« Mme Lupovici (Christine), renouvellement » ;
« M. Valmier (Jacques), premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentants des salariés :
Ajouter : « M. Cailloce (Yves), premier mandat ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « information-communication/services et réseaux de communication » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant que personnalités qualifiées :
Supprimer :
« Mme Lupovici (Christine), renouvellement » ;
« M. Valmier (Jacques), premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentants des salariés :
Ajouter : « M. Cailloce (Yves), premier mandat ».

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