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Arrêté du 1 octobre 2002

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant que personnalités qualifiées :
Au lieu de : « M. Briand (Henri), professeur, 1er mandat », lire : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentants des salariés :
Ajouter : « M. Faure (Xavier), premier mandat ».
En tant que personnalités qualifiées :
Supprimer : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant que personnalités qualifiées :
Au lieu de : « M. Briand (Henri), professeur, 1er mandat », lire : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentants des salariés :
Ajouter : « M. Faure (Xavier), premier mandat ».
En tant que personnalités qualifiées :
Supprimer : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».

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