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Arrêté du 1 octobre 2002

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « carrières sociales » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant qu'enseignants-chercheurs ou enseignants :
Supprimer : « M. Taylor (Paul), premier mandat ».
En tant que représentant des salariés :
Au lieu de : « Mme Lefebvre (Claude), premier mandat », lire : « Mme Meyer (Catherine), premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentant des salariés :
Ajouter : « Mme Rassay (Isabelle), premier mandat ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « carrières sociales » est modifié ainsi qu'il suit :

1. Membres titulaires

En tant qu'enseignants-chercheurs ou enseignants :
Supprimer : « M. Taylor (Paul), premier mandat ».
En tant que représentant des salariés :
Au lieu de : « Mme Lefebvre (Claude), premier mandat », lire : « Mme Meyer (Catherine), premier mandat ».

2. Membres suppléants

En tant que représentant des salariés :
Ajouter : « Mme Rassay (Isabelle), premier mandat ».

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