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Arrêté du 1 octobre 2001

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er octobre 2001, la liste des membres du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 1998 est fixée comme suit pour le concours organisé en 2001 pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale :

M. Germain Zeilig, membre délibérant du Haut Comité médical de la sécurité sociale, président du jury ;

M. Yves Le Nozahic, chef du bureau de l'assujettissement et des cotisations à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ;

Mme la docteure Brigitte Duboc, médecin conseillère technique nationale chargée du contrôle dentaire ;

M. le docteur Jean-François Sauzier, chirurgien-dentiste-conseil à la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente-Maritime ;

M. André Ricard, sous-directeur à la direction de la santé à la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

M. Michel Morel, administrateur au conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er octobre 2001, la liste des membres du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 1998 est fixée comme suit pour le concours organisé en 2001 pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale :

M. Germain Zeilig, membre délibérant du Haut Comité médical de la sécurité sociale, président du jury ;

M. Yves Le Nozahic, chef du bureau de l'assujettissement et des cotisations à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ;

Mme la docteure Brigitte Duboc, médecin conseillère technique nationale chargée du contrôle dentaire ;

M. le docteur Jean-François Sauzier, chirurgien-dentiste-conseil à la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente-Maritime ;

M. André Ricard, sous-directeur à la direction de la santé à la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

M. Michel Morel, administrateur au conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole.

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