JORF n°247 du 23 octobre 1997

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 25 avril 1994 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

<< Art. 1er. - L'école municipale d'art de Cherbourg est habilitée à dispenser l'enseignement conduisant au diplôme suivant :
<< Diplôme national d'arts plastiques (option Art). >>


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 25 avril 1994 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

<< Art. 1er. - L'école municipale d'art de Cherbourg est habilitée à dispenser l'enseignement conduisant au diplôme suivant :

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