Créé le 17 novembre 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
Le blanc d'oeuf mentionné à l'article 1er doit répondre avant et après traitement aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié susvisé.
Arrêté du 1 octobre 1990
Le blanc d'oeuf mentionné à l'
article 1er
doit répondre avant et après traitement aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié susvisé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 17 novembre 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
Le blanc d'oeuf mentionné à l'article 1er doit répondre avant et après traitement aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié susvisé.
cite
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2002
En vigueur du samedi 17 novembre 1990 au jeudi 5 septembre 2002
Source : Légifrance
Art. 2
Arrêté du 1 octobre 1990
Arrêté 1979-12-21
Arrêté 1990-10-01 art. 1
Art. 1
Arrêté du 1 octobre 1990