Le présent arrêté fixe les modalités du renouvellement des membres du Conseil national des astronomes et physiciens et définit le calendrier des opérations électorales qui y concourent.
Arrêté du 1 mars 2007
Article 1
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Le présent arrêté fixe les modalités du renouvellement des membres du Conseil national des astronomes et physiciens et définit le calendrier des opérations électorales qui y concourent.