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Arrêté du 1 mars 2004

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 1er mars 2004, sont habilitées à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France en application des dispositions du 3° de l'article 13 du décret du 25 avril 2002 les personnes dont les noms suivent :
Michel Huet.
Michel Jamet.
Igor Kozak.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 1er mars 2004, sont habilitées à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France en application des dispositions du 3° de l'article 13 du décret du 25 avril 2002 les personnes dont les noms suivent :
Michel Huet.
Michel Jamet.
Igor Kozak.

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