Arrêté du 1 mars 2001

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Art. 1er. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitement et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), du tarif interministériel des prestations sanitaires, à la section 5 (Produits pour nutrition et matériels d'administration), dans l'annexe des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge, les listes des nutriments pris en charge répondant aux codes 101D04.31, 101D04.32 et 101D04.33 sont ainsi complétées :

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Art. 1er. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitement et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), du tarif interministériel des prestations sanitaires, à la section 5 (Produits pour nutrition et matériels d'administration), dans l'annexe des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge, les listes des nutriments pris en charge répondant aux codes 101D04.31, 101D04.32 et 101D04.33 sont ainsi complétées :

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