JORF n°80 du 4 avril 1995
Arrêté du 1 mars 1995
LE BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION MOTOCYCLISME,CONFERE A SON TITULAIRE LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE NECESSAIRE A L'ENCADREMENT,L'INITIATION,LA PROMOTION ET L'ORGANISATION DU MOTOCYCLISMELA FORMATION SPECIFIQUE DU BEES COMPREND 4 UNITES DE FORMATION OBLIGATOIRES ET UN STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION.
LE CANDIDAT DOIT AVOIR SUIVI L'UNITE DE FORMATION 1 AVANT DE S'INSTALLER A L'UNITE DE FORMATION 3.
LE CANDIDAT DOIT SUIVRE LA TOTALITE DES UNITES DE FORMATION AVANT LE STAGE PEDAGOGIQUE.
TITRE I (ART. 3 ET 4).
PREFORMATION.
TITRE II . 5): LES UNITES TES DE FORMATION.
TITRE III (ART. 7 ET 8): STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION.
TITRE IV (ART. 9 A 11): EXAMEN FINAL.
TITRE V (ART. 12 A 15): DISPOSITIONS GENERALES.
LA LISTE DES QUALIFICATIONS PERMETTENT DES ALLEGEMENTS ET DES DISPENSESFIGURE EN ANNEXE III DU PRESENT ARRETE.
LES MEMBRES DU JURY DE L'EXAMEN DE PREFORMATION ET DE L'EXAMEN FINAL SONT DESIGNES CONFORMEMENT A L'ART. 10 DE L'ARRETE DU 30-11-1992.
ABROGEL'ARRETE DU 29-09-1986 A COMPTER DU 01-09-1996.
APPLICATION DE L'ART. 39 DE LA LOI 90587 DU 04-07-1990.