Créé le 28 mars 1993 · Annulé le 21 octobre 1996
On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où :
k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ;
q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée exprimé en kilogrammes par heure ;
cm est la concentration maximale du polluant considérée comme admissible au niveau du sol du fait de l'installation exprimée en milligrammes par mêtre cube normal ;
cm est égale à cr - co, où cr est une valeur de référence donnée par le tableau ci-dessous et où co est la moyenne annuelle de la concentration mesurée au lieu considéré.
(tableau non reproduit)
En l'absence de mesures de la pollution, Co peut être prise forfaitairement de la manière suivante :
(tableau non reproduit)
Pour les autres polluants, en l'absence de mesure, Co pourra être négligée.
On détermine ensuite s, qui est égal à la plus grande des valeurs de s calculées pour chacun de principaux polluants.