Arrêté du 1 mars 1993

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Art. 1er. - Les spécimens auxquels s’applique le présent arrété comprennent tout animal ou toute plante, vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenus à partir de ceux-ci.

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Art. 1er. - Les spécimens auxquels s’applique le présent arrété comprennent tout animal ou toute plante, vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenus à partir de ceux-ci.

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