Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Briscar.
Légumineuses fourragères :
Vesce commune d'hiver : Caribou.
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