Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome sitchensis : Hakari.
Dactyle fourrage : Cabrett, Ludac, Lupre, Medly.
Fétuque des prés : Stella.
Fétuque élevée fourrage : Bariane, Centurion, Exella, Gardian.
Ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Barmedia, Bocage, Bovian, Compliment, Pastoral, Premium, Prestige, Proton.
Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Barspectra, Speedyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Agryl, Antonia, Cavour, Jericho, Silor, Tonyl.
Ray-grass hybride : Aberexcel, Barladin, Blason.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Dawn.
Luzerne : Capri, Concorde, Kali, Marshal, Midi, Segala.
Pois fourrager de printemps : Gali.
Trèfle blanc : Lustar.
Trèfle violet : Justin, Merviot, Milvus, Segur.
Vesce commune d'hiver : Spinelle.
Vesce commune de printemps : Amethyste.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Cobra, Penncross.
Agrostide ténue : Allure, Orient.
Fétuque ovine : Medal, Nordic.
Fétuque rouge gazonnante : Liroyal, Alice.
Fétuque rouge traçante : Cindy, Rumba.
Fétuque élevée gazon : Danielle, Miro, Wrangler.
Paturin des prés : Albany.
Ray-grass anglais gazon : Concerto, Montreux, Sublime, Advent, Apollo, Athena, Cavalier, Barsportivo.