JORF n°135 du 13 juin 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:
a) Le paragraphe II est remplacé par le suivant:
&lt;<m. rené="" picon-dupré,="" administrateur="" civil,="" adjoint="" au="" directeur,="" pour="" l'ensemble="" du="" service="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" directeur="" de="" la="" fonction="" militaire="" et="" des="" relations="" sociales;="" m.="" le="" contrôleur="" armées="" bernard="" sandras,="" ceux-ci.="">&gt; b) Le paragraphe V, alinéa3, est remplacé par le suivant:
&lt;<m. gérard="" andré,="" administrateur="" civil,="" chef="" de="" bureau,="" et="" m.="" jean-baptiste="" houchet,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" du="" sous-directeur="" la="" gestion="" personnel="" civil="" ses="" suppléants,="" dans="" limite="" leurs="" attributions="" respectives.="">&gt; c) Au paragraphe VII, au lieu de &lt;<m. rené="" ertoran="">&gt;, lire &lt;<m. bernard="" bonneville="" de="" marsangy="">&gt;.
d) Au paragraphe VIII, au lieu de &lt;<m. jacques="" thouvenin="">&gt;, lire &lt;<m. jean-marie="" l'honen="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" médecin="" général="" pierre="" rieunau="">&gt;, lire &lt;<m. le="" médecin="" chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" pierre="" metges="">&gt;.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
1o A l'article 15, délégué aux relations internationales, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" retat="">&gt;, lire &lt;<m. gérard="" chauvallon="">&gt;.
2o A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. marcel="" allègre="">&gt;, lire &lt;<m. daniel="" sor="">&gt;.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
a) A Armée de terre, III, Direction du génie, colonne Suppléants Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" de="" brigade="" alain="" jouslin="" pisseloup="" noray="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" colonel="" michel="" clavery="">&gt;.
b) C: Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" gérard="" peyronnet="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" alain="" baillaud="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:

a) Le paragraphe II est remplacé par le suivant:

<<M. René Picon-Dupré, administrateur civil, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement du directeur de la fonction militaire et des relations sociales; M. le contrôleur des armées Bernard Sandras, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.>> b) Le paragraphe V, alinéa3, est remplacé par le suivant:

<<M. Gérard André, administrateur civil, chef de bureau, et M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, chef de bureau, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, dans la limite de leurs attributions respectives.>> c) Au paragraphe VII, au lieu de <<M. René Ertoran>>, lire <<M. Bernard Bonneville de Marsangy>>.

d) Au paragraphe VIII, au lieu de <<M. Jacques Thouvenin>>, lire <<M.

Jean-Marie L'Honen>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le médecin général Pierre Rieunau>>, lire <<M. le médecin chef des services de classe normale Pierre Metges>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:

1o A l'article 15, délégué aux relations internationales, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Retat>>, lire <<M. Gérard Chauvallon>>.

2o A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. Marcel Allègre>>, lire <<M. Daniel Sor>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:

a) A Armée de terre, III, Direction du génie, colonne Suppléants Au lieu de: <<M. le général de brigade Alain Jouslin de Pisseloup de Noray>>, lire: <<M. le colonel Michel Clavery>>.

b) C: Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le commissaire colonel Gérard Peyronnet>>, lire <<M. le commissaire colonel Alain Baillaud>>.