JORF n°135 du 13 juin 1990

Arrêté du 1 juin 1990

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:
a) Le paragraphe II est remplacé par le suivant:
&lt;<m. rené="" picon-dupré,="" administrateur="" civil,="" adjoint="" au="" directeur,="" pour="" l'ensemble="" du="" service="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" directeur="" de="" la="" fonction="" militaire="" et="" des="" relations="" sociales;="" m.="" le="" contrôleur="" armées="" bernard="" sandras,="" ceux-ci.="">&gt; b) Le paragraphe V, alinéa3, est remplacé par le suivant:
&lt;<m. gérard="" andré,="" administrateur="" civil,="" chef="" de="" bureau,="" et="" m.="" jean-baptiste="" houchet,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" du="" sous-directeur="" la="" gestion="" personnel="" civil="" ses="" suppléants,="" dans="" limite="" leurs="" attributions="" respectives.="">&gt; c) Au paragraphe VII, au lieu de &lt;<m. rené="" ertoran="">&gt;, lire &lt;<m. bernard="" bonneville="" de="" marsangy="">&gt;.
d) Au paragraphe VIII, au lieu de &lt;<m. jacques="" thouvenin="">&gt;, lire &lt;<m. jean-marie="" l'honen="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" médecin="" général="" pierre="" rieunau="">&gt;, lire &lt;<m. le="" médecin="" chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" pierre="" metges="">&gt;.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
1o A l'article 15, délégué aux relations internationales, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" retat="">&gt;, lire &lt;<m. gérard="" chauvallon="">&gt;.
2o A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. marcel="" allègre="">&gt;, lire &lt;<m. daniel="" sor="">&gt;.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
a) A Armée de terre, III, Direction du génie, colonne Suppléants Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" de="" brigade="" alain="" jouslin="" pisseloup="" noray="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" colonel="" michel="" clavery="">&gt;.
b) C: Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" gérard="" peyronnet="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" alain="" baillaud="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er juin 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT