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Arrêté du 1 juillet 2005

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Article 9

L'arrêté du 5 novembre 1991 modifié portant organisation du service des essences des armées est abrogé.

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Abrogé22 septembre 2010

Créé le 19 juillet 2005 · Abrogé le 22 septembre 2010

L'arrêté du 5 novembre 1991 modifié portant organisation du service des essences des armées est abrogé.

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cite  Arrêté 1991-11-05

Historique des versions

En vigueur du mardi 19 juillet 2005 au mardi 21 septembre 2010

Source : Légifrance