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Arrêté du 1 juillet 2005

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Article 3

La direction centrale du service des essences des armées comprend :

une sous-direction " plans, prévention et expertise " ;

une sous-direction " emploi " ;

une sous-direction " administration " ;

une mission de contrôle technique des oléoducs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 septembre 2010

Créé le 19 juillet 2005 · Abrogé le 22 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction centrale du service des essences des armées

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction centrale du service des essences des armées, avec ses différentes sous-directions et missions.

La direction centrale du service des essences des armées comprend :

  • une sous-direction " plans, prévention et expertise " ;
  • une sous-direction " emploi " ;
  • une sous-direction " administration " ;
  • une mission de contrôle technique des oléoducs.

Historique des versions

En vigueur du mardi 19 juillet 2005 au mardi 21 septembre 2010

Source : Légifrance