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Arrêté du 1 juillet 2005

Article 3

Abrogé22 septembre 2010

Créé le 19 juillet 2005

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
  • une sous-direction " plans, prévention et expertise " ;
  • une sous-direction " emploi " ;
  • une sous-direction " administration " ;
  • une mission de contrôle technique des oléoducs.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 22 septembre 2010

Abrogé parArrêté du 14 septembre 2010art. 11

En vigueur du mardi 19 juillet 2005 au mardi 21 septembre 2010

La direction centrale du service des essences des armées comprend :

une sous-direction " plans, prévention et expertise " ;

une sous-direction " emploi " ;

une sous-direction " administration " ;

une mission de contrôle technique des oléoducs.