JORF n°184 du 8 août 1991

Arrêté du 1 juillet 1991

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 1er juillet 1991, sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières:

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Arrêté du 1 juillet 1991 : remplacements de représentants

Résumé L’arrêté dit que trois personnes vont représenter l’Institut national de l’environnement industriel et des risques à la place du Centre d’études et de recherches des Charbonnages de France.
Mots-clés : arrêté représentation environnement industrie risques charbonnage institut personnel

Au titre des représentants de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques au lieu et place des représentants du Centre d'études et de recherches des Charbonnages de France
M. Turpin (Michel), directeur général;
M. Raffoux (Jean-François), directeur des recherches;
M. Davrou (Claude), chef de groupe Certifications et sécurité électrique.

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Au titre de représentant des exploitations de mines et carrières

M. Kindo (François), chef du service Sécurité générale des Houillières du bassin de Lorraine, en remplacement de M. Guillarme.

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SONT NOMMES MEMBRES:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSRIEL ET DES RISQUES AU LIEU ET PLACE DES REPRESENTANTS DU CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DES CHARBONNAGES DE FRANCE:

MM. TURPIN MICHEL,RAFFOUX JEAN-FRANCOIS,DAVROU CLAUDE.

AU TITRE DES REPRESENTANT DES EXPLOITATIONS DE MINES ET CARRIERES:

M. KINDO FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. GUILLARME.