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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 1 juillet 1991 : remplacements de représentants
Résumé L’arrêté dit que trois personnes vont représenter l’Institut national de l’environnement industriel et des risques à la place du Centre d’études et de recherches des Charbonnages de France.
Mots-clés : arrêté représentation environnement industrie risques charbonnage institut personnel
Au titre des représentants de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques au lieu et place des représentants du Centre d'études et de recherches des Charbonnages de France
M. Turpin (Michel), directeur général;
M. Raffoux (Jean-François), directeur des recherches;
M. Davrou (Claude), chef de groupe Certifications et sécurité électrique.
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