JORF n°39 du 15 février 2006

Article 3

Article 3

Les alinéas 5 et 6 de l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2005 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
AO de la Champagne : 314 ha.


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Version 1

Les alinéas 5 et 6 de l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2005 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

AO de la Champagne : 314 ha.