« Article 23
« Décisions du chef du service de la navigation
« Avis à la batellerie
« (art. 1.22 du RGP)
« Subdivisions de la navigation de :
« Port-sur-Saône ;
« Gray ;
« Chalon-sur-Saône ;
« Mâcon ;
« Lyon-Nord ;
« Vienne-Valence ;
« Avignon-Arles.
« Ecluses de :
« Corre et d'Auxone (Saône) ;
« Saint-Symphorien, Exincourt et Mulhouse (canal du Rhône au Rhin) ;
« Maxilly (canal de la Marne à la Saône) ;
« Saint-Jean-de-Losne (canal de Bourgogne) ;
« Chalon-sur-Saône (canal du Centre) ;
« Couzon (Saône) ;
« Pierre-Bénite (Rhône) ;
« Bourg-lès-Valence (Rhône) ;
« Saint-Gilles-du-Gard (canal Rhône à Sète) ;
« Barcarin (canal Rhône, darse 1 du port de Fos) ;
« Port-Saint-Louis-du-Rhône (jonction Rhône-golfe de Fos). »
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