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Arrêté du 1 février 1983

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Article 1

Les prescriptions techniques applicables aux abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement sont celles qui découlent de l'application du cadre d'arrêté préfectoral et du commentaire (1) Les commentaires apparaissent en caractères italiques.

ci-annexés (1).

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Abrogé12 février 2005

Créé le 8 mai 1983 · Abrogé le 12 février 2005

Les prescriptions techniques applicables aux abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement sont celles qui découlent de l'application du cadre d'arrêté préfectoral et du commentaire (1) Les commentaires apparaissent en caractères italiques.

ci-annexés (1).

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 12 février 2005

En vigueur du dimanche 8 mai 1983 au vendredi 11 février 2005

Source : Légifrance