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Arrêté du 1 décembre 2000

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Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er décembre 2000, M. Bruno Suzzarelli, directeur de l'administration générale, est chargé de la définition et de la mise en oeuvre du programme annuel de simplification des formalités et des procédures administratives, prévu à l'article 1er du décret no 98-1083 du 2 décembre 1998.

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Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er décembre 2000, M. Bruno Suzzarelli, directeur de l'administration générale, est chargé de la définition et de la mise en oeuvre du programme annuel de simplification des formalités et des procédures administratives, prévu à l'article 1er du décret no 98-1083 du 2 décembre 1998.

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