JORF n°285 du 8 décembre 1992

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- de trois chefs de centre nommés par le directeur;

- de six chefs de laboratoire nommés par le directeur;

- de cinq représentants des personnels affectés dans les laboratoires de l'école élus pour trois ans, soit:
- trois représentants des personnels scientifiques d'enseignement et de recherche;
- un représentant des personnels techniques;

- un représentant des personnels administratifs;

- d'un représentant des élèves chercheurs élu pour un an.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;
- de quinze membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration, dont au moins un chercheur étranger.


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Version 1

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:

- du directeur de l'école, président;

- des directeurs adjoints;

- du secrétaire général;

- de trois chefs de centre nommés par le directeur;

- de six chefs de laboratoire nommés par le directeur;

- de cinq représentants des personnels affectés dans les laboratoires de l'école élus pour trois ans, soit:

- trois représentants des personnels scientifiques d'enseignement et de recherche;

- un représentant des personnels techniques;

- un représentant des personnels administratifs;

- d'un représentant des élèves chercheurs élu pour un an.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;

- de quinze membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration, dont au moins un chercheur étranger.