Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la délégation de M. Bazelly
Résumé. Si Bazelly est absent, la délégation est exercée par trois attachés.
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 27 avril 1992 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit:
<<Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre Bazelly, la délégation qui lui est accordée à l'article 1er du présent arrêté est exercée par M. Edouard Clavijo, attaché principal d'administration centrale, Mme Catherine Lerais-Leininger, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, et Mme Muriel Sautron, attaché principal d'administration scolaire et universitaire.>>
<<Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre Bazelly, la délégation qui lui est accordée à l'article 1er du présent arrêté est exercée par M. Edouard Clavijo, attaché principal d'administration centrale, Mme Catherine Lerais-Leininger, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, et Mme Muriel Sautron, attaché principal d'administration scolaire et universitaire.>>