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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la délégation de M. Bazelly
Résumé Si Bazelly est absent, la délégation est exercée par trois attachés.
Mots-clés : Administration Délégation Modifications législatives
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 27 avril 1992 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit:
<<art. 2.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" jean-pierre="" bazelly,="" la="" délégation="" qui="" lui="" est="" accordée="" à="" l'[article="" 1](="" decrets="" decret-no-92-1257-du-3-decembre-1992#article-1)er="" du="" présent="" arrêté="" exercée="" par="" edouard="" clavijo,="" attaché="" principal="" d'administration="" centrale,="" mme="" catherine="" lerais-leininger,="" scolaire="" et="" universitaire,="" muriel="" sautron,="" universitaire.="">></art.>
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