JORF n°106 du 7 mai 1997

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 1er avril 1997 :
M. Royer (Daniel), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Meuse, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Loire ;
M. Vallentien (Michel), chef des services fiscaux de classe normale au Centre national de formation professionnelle à Nevers, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme.
Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :
M. Audemar (Robert), direction des services fiscaux de la Réunion ;
M. Bailloeuil (Fernand), direction des services fiscaux de Nord-Lille ;
M. Bénetière (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Loire ;
M. Cassier (René), services centraux ;
M. Delauzanne (François), direction des services fiscaux de la Somme ;
M. Gret (Gérard), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;
M. Hubert (Marc), direction nationale des vérifications de situations fiscales ;
M. Le Flochmoine (Bertrand), direction des services fiscaux de l'Eure ;
M. Mangon (Michel), délégation régionale de la région Ile-de-France ;
M. Ménival (Philippe), direction des services fiscaux de Paris-Centre ;
M. Provot (Maurice), services centraux ;
M. Rigolé (Rémi), direction des services fiscaux de Loire-Atlantique ;
M. Sabotier (Denis), direction régionale de Languedoc-Roussillon.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 1er avril 1997 :

M. Royer (Daniel), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Meuse, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Loire ;

M. Vallentien (Michel), chef des services fiscaux de classe normale au Centre national de formation professionnelle à Nevers, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Audemar (Robert), direction des services fiscaux de la Réunion ;

M. Bailloeuil (Fernand), direction des services fiscaux de Nord-Lille ;

M. Bénetière (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Loire ;

M. Cassier (René), services centraux ;

M. Delauzanne (François), direction des services fiscaux de la Somme ;

M. Gret (Gérard), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;

M. Hubert (Marc), direction nationale des vérifications de situations fiscales ;

M. Le Flochmoine (Bertrand), direction des services fiscaux de l'Eure ;

M. Mangon (Michel), délégation régionale de la région Ile-de-France ;

M. Ménival (Philippe), direction des services fiscaux de Paris-Centre ;

M. Provot (Maurice), services centraux ;

M. Rigolé (Rémi), direction des services fiscaux de Loire-Atlantique ;

M. Sabotier (Denis), direction régionale de Languedoc-Roussillon.