JORF n°92 du 19 avril 1997

Par arrêté du ministre de la culture en date du 1er avril 1997, sont nommés à compter du 13 avril 1997, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

Au titre du premier collège

Mme Vernoux (Marion), en remplacement de Mme Fleischl (Anne).
M. Salvadori (Pierre), en remplacement de M. Goupil (Romain).


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 1er avril 1997, sont nommés à compter du 13 avril 1997, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

Au titre du premier collège

Mme Vernoux (Marion), en remplacement de Mme Fleischl (Anne).

M. Salvadori (Pierre), en remplacement de M. Goupil (Romain).