JORF n°197 du 26 août 2007

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er août 2007, les anciens élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2007, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après :
Delmas (Marie-France), fédération d'Auvergne.
Grouvel (Gilles), caisse de mutualité sociale agricole de la Drôme.
Guilbert (Sylvie), caisse de mutualité sociale agricole de Marne-Ardennes-Meuse.
Pigeon (Pierre), caisse de mutualité sociale agricole de Charente-Maritime.
Robinot (José), fédération d'Auvergne.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er août 2007, les anciens élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2007, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après :

Delmas (Marie-France), fédération d'Auvergne.

Grouvel (Gilles), caisse de mutualité sociale agricole de la Drôme.

Guilbert (Sylvie), caisse de mutualité sociale agricole de Marne-Ardennes-Meuse.

Pigeon (Pierre), caisse de mutualité sociale agricole de Charente-Maritime.

Robinot (José), fédération d'Auvergne.