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À LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ET LES ÉTABLISSEMENTS THERMAUX

Arrêté du 1 août 2006

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, du ministre de la santé et des solidarités, du ministre de l'agriculture et de la pêche, du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 1er août 2006, sont approuvés l'avenant et ses annexes à la convention nationale thermale conclus le 30 juin 2006 entre, d'une part, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole et la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des professions indépendantes et, d'autre part, le Conseil national des exploitants thermaux.

A V E N A N T N° 2

1 version

Article Annexe

A N N E X E 1
TARIFS 2006 DES FORFAITS D'HYDROTHÉRAPIE 1, 2, 3 ET 4 ET DES FORFAITS DE KINÉSITHÉRAPIE

A N N E X E 2
MODIFICATIONS DES TRAITEMENTS THERMAUX

Stations thermales concernées :
Bagnères-de-Bigorre - Grands Thermes, Bagnoles-de-l'Orne, Barbazan, Barèges-Sers, Cambo, Cransac, Eugénie-les-Bains, Jonzac, Luxeuil, Molitg, Le Mont-Dore, Montbrun, Saint-Honoré-les-Bains, Saubusse, Saujon, Thonon-les-Bains, Vals, Vichy-les-Dômes - Vichy-Callou, Enghien-les-Bains, sous réserve de l'agrément préfectoral.

FORFAIT : PSY 4

Bagnères-de-Bigorre, Divonne-les-Bains, Néris-les-Bains, Saujon et Ussat.

STATION THERMALE DE BAGNÈRES-DE-BIGORRE
Etablissement : LES GRANDS THERMES
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
PSY : traitements des affections psychosomatiques.
RH : rhumatologie.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : PSY 3

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

FORFAIT : PSY 4

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation (18 maxi).
602 Massage sous l'eau (9 maxi).

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
215 Bain nasal.
302 Douche générale au jet.
327 Irrigation nasale.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
523 Aérosol manosonique.
603 Drainage postural chambre individuelle.
605 Rééducation respiratoire individuelle.
606 Rééducation respiratoire collective.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
804 Gargarisme.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances parmi 601 ou 602.

SUPPLÉMENT RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
201 Piscine.
203 Pain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
215 Bain nasal.
302 Douche générale au jet.
327 Irrigation nasale.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
523 Aérosol manosonique.
603 Drainage postural chambre individuelle.
605 Rééducation respiratoire individuelle.
606 Rééducation respiratoire collective.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PSY

36 Séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
217 Bain avec douche ventrale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
602 Massage sous l'eau.
702 Douche médicale.

FORFAIT : VR3

99 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances parmi 603 ou 605 ou 606.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation (18 séances).
602 Massage sous l'eau (9 séances).

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION PSY

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
217 Bain avec douche ventrale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
602 Massage sous l'eau.
702 Douche médicale.

STATION THERMALE DE BAGNOLES-DE-L'ORNE
Etablissement de BAGNOLES-DE-L'ORNE
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
GYN : gynécologie-maladies de l'appareil génital.
PHL : phlébologie.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
513 Etuve locale.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
328 Irrigation vaginale.
405 Illutation locale multiple.
409 Compresse.

FORFAIT : GYN
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
328 Irrigation vaginale.
405 Illutation locale multiple.
409 Compresse.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
513 Etuve locale.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION PHL

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
409 Compresse.
707 Drainage manuel des stases veineuses dans le bain.
805 Couloir de marche.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PHL

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
409 Compresse.
707 Drainage manuel stases veineuses dans le bain.
805 Couloir de marche.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
328 Irrigation vaginale.
405 Illutation locale multiple.
409 Compresse.

STATION THERMALE DE BARBAZAN
Etablissement de BARBAZAN
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies des voies digestives et métaboliques.

FORFAIT : AD
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
305 Douche locale au jet et douche générale.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.
403 Illutation locale.

STATION THERMALE DE BARÈGES-SERS
Thermes de BARÈGES-SERS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaire.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances parmi 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

FORFAIT : VR

108 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Etuve locale.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation.
602 Massage sous l'eau.

STATION THERMALE DE BARÈGES-SERS
Thermes : BARZUN
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaire.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins indiqués ci-dessus
+ 9 séances parmi 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

FORFAIT : VR

108 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation.
602 Massage sous l'eau.

STATION THERMALE DE CAMBO
Etablissement de CAMBO
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
215 Bain nasal.
306 Douche sous immersion en piscine.
313 Douche locale prélaryngée.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
503 Emanatorium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
804 Gargarisme.
703 Insufflation de trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.

FORFAIT VR3

99 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 604 ou 606.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche forte pression sous immersion piscine.
401 Bain de boue local.
402 Bain de boue général.
408 Cataplasme en application locale multiple.
501 Vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

STATION THERMALE DE CRANSAC
Station de CRANSAC
Dernière mise à jour : février 2006

Orientation thérapeutique :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : RH

72 séances parmi :
512 Etuve.
513 Etuve locale.
525 Douche de gaz sec locale membres.
525 Douche de gaz sec locale rachis.
801 Sudation en cabine individuelle.

STATION THERMALE DE DIVONNE
Etablissement de DIVONNE
Dernière mise à jour : février 2006

Orientation thérapeutique :
PSY : traitements affections psychosomatiques.

FORFAIT : PSY 3

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

FORFAIT : PSY 4

72 séances parmi les soins ci-dessus.

STATION THERMALE D'ENGHIEN-LES-BAINS
Etablissement d'ENGHIEN
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
VR : voies respiratoires.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain général.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain avec douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
310 Douche pénétrante générale.
513 Etuves locales.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
215 Bain nasal.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
503 Emanatorium.
505 Aérosol individuel.
510 Humage-nébulisation.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
804 Gargarisme.

STATION THERMALE D'EUGÉNIE-LES-BAINS
Etablissement d'EUGÉNIE-LES-BAINS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AU : maladies voies urinaires et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

SUPPLÉMENT À AU POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
206 Bain + douche en immersion.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
329 Douche de forte pression sous immersion piscine.
401 Bain de boue local.
402 Bain de boue général.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
501 Vaporarium.
514 Douche de vapeur thermale.
801 Sudation en cabine individuelle.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AU

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion.
308 Douche pénétrante (1 technicien).
319 Pulvérisation anale et périnéale.
328 Irrigation vaginale.
329 Douche forte pression sous immersion en piscine.
402 Bain de boue générale.
522 Bain de vapeur collectif.
802 Entéroclyse.

STATION THERMALE DE JONZAC
Etablissement de JONZAC
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.
PHL : phlébologie.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
307 Douche d'eau thermale térébenthinée.
308 Douche pénétrante (1 technicien).
320 Pulvérisation-nébulisation.
327 Irrigation nasale.
502 Radio-vaporarium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PHL

72 séances parmi :
201 Bain simple.
205 Bain avec aérobain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation des membres.
409 Compresses.
805 Couloir de marche.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
307 Douche d'eau thermale térébenthinée.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion piscine.
401 Bain de boue local.
402 Bain de boue général.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
502 Radio-vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION PHL

72 séances parmi :
201 Bain simple.
205 Bain avec aérobain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation.
409 Compresse.
805 Couloir de marche.

FORFAIT : PHL 1

72 séances parmi :
201 Bain simple.
205 Bain avec aérobain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation des membres.
409 Compresse.
805 Couloir de marche.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain avec eau courante.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
307 Douche d'eau thermale térébenthinée.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.
401 Bain de boue locale.
401 Bain de boue général.
407 Cataplasme avec application locale unique.
408 Cataplasme avec application multiple.
502 Radio-vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
308 Douche pénétrante.
320 Pulvérisation nébulisation.
327 Irrigation nasale.
502 Radio vaporarium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.

STATION THERMALE DE MONT-DORE (LE)
Etablissement de MONT-DORE (LE)
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
205 Bain avec aérobain.
215 Bain nasal.
302 Douche générale au jet.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
505 Aérosol individuel.
506 Aérosol collectif.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
511 Inhalation collective.
517 Douche nasale gazeuse.
519 Douche de vapeur.
804 Gargarisme.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain avec aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
512 Etuve.
513 Etuve locale.
519 Douche de vapeur.
705 Injection de gaz thermaux.

STATION THERMALE DE LUXEUIL
Etablissement de Luxeuil
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
GYN : gynécologie maladie de l'appareil génital.
PHL : phlébologie.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : GYN
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
202 Bain.
212 Bain + irrigation vaginale.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
407 Cataplasme en application locale unique.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION PHL

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
805 Couloir de marche.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain avec douche en immersion.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
310 Douche pénétrante.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.

FORFAIT : PHL 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
202 Bain.
212 Bain + irrigation vaginale.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
407 Cataplasme en application locale unique.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain avec douche en immersion.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
310 Douche pénétrante générale.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
202 Bain.
212 Bain + irrigation vaginale.
302 Douche pénétrante au jet.
321 Pulvérisation de membres.
407 Cataplasme en application locale unique.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PHL

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
321 Pulvérisation de membres.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
805 Couloir de marche.

STATION THERMALE DE MOLITG-LES-BAINS
Etablissement de MOLITG
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AMB : affections des muqueuses bucco-linguales.
DER : dermatologie.
VR : voies respiratoires.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

SUPPLÉMENT À DER POUR 2e ORIENTATION RH :
36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
502 Radio-vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

SUPPLÉMENT À DER POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
313 Douche locale prélaryngée.
320 Pulvérisation-nébulisation.
327 Irrigation nasale.
502 Radio-vaporarium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
606 Rééducation respiratoire collective.
804 Gargarisme.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.

FORFAIT : AMB

54 séances parmi :
202 Bain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
324 Pulvérisation externe générale.
701 Douche filiforme.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À AMB POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
313 Douche locale prélaryngée.
320 Pulvérisation-nébulisation.
327 Irrigation nasale.
502 Radio-vaporarium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
606 Rééducation respiratoire collective.
804 Gargarisme.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.

SUPPLÉMENT À AMB POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
502 Radio-vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION DER

36 séances parmi :
202 Bain.
207 Bain + douche sous-marine.
214 Bain + irrigation vaginale ou anale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
324 Pulvérisation externe générale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
701 Douche filiforme.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION AMB

36 séances parmi :
202 Bain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
324 Pulvérisation externe générale.
701 Douche filiforme.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
502 Radio-vaporarium.
801 Sudation en cabine individuelle.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e HANDICAP VR

54 séances parmi :
202 Bain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
313 Douche locale prélaryngée.
320 Pulvérisation-nébulisation.
327 Irrigation nasale.
502 Radio-vaporarium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
509 Humage individuel.
606 Rééducation respiratoire collective.
804 Gargarisme.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AMB

36 séances parmi :
202 Bain.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
324 Pulvérisation externe générale.
701 Douche filiforme.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION DER

36 séances parmi :
202 Bain.
207 Bain + douche sous-marine.
214 Bain + irrigation vaginale ou anale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
324 Pulvérisation externe générale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
701 Douche filiforme.

STATION THERMALE DE MONTBRUN
Etablissement de MONTBRUN-LES-BAINS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
VR : voies respiratoires.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : VR 3

99 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 603 ou 605.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain avec aérobain.
206 Bain avec douche sous immersion.
207 Bain avec douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.
407 Cataplasme en application locale unique.
408 Cataplasme en application locale multiple.
501 Vaporarium.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602 ou en 601.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
101 Cure de boisson.
203 Bain local.
215 Bain nasal.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
503 Emanation.
507 Aérosol sonique.
510 Humage nébulisation.
511 Inhalation froide.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Lavage sinus méthode Proëtz.
804 Gargarisme.

STATION THERMALE DE NÉRIS
Etablissement de NÉRIS-LES-BAINS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
NEU : neurologie.
PSY : traitement affections psychosomatiques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaire.

FORFAIT : PSY 3

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

FORFAIT : PSY 4

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION NEU

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PSY

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
217 Bain avec douche ventrale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION NEU

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche en immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.

FORFAIT : NEU 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À NEU POUR 2e ORIENTATION PSY

36 séances parmi :
202 Bain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
217 Bain avec douche ventrale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.

SUPPLÉMENT À NEU POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.

STATION THERMALE DE SAINT-HONORÉ
Etablissement de SAINT-HONORÉ
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.
VR : voies respiratoires.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
203 Bain local.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
303 Douche locale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
501 Vaporarium.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

FORFAIT : VR 3

99 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
501 Vaporarium.
512 Etuve.
513 Etuve locale.

STATION THERMALE DE SAUBUSSE
Etablissement de SAUBUSSE
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
PHL : phlébologie.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.

FORFAIT : PHL 1

72 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
409 Compresse.
512 Etuve locale.
805 Couloir de marche.

FORFAIT : PHL 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PHL POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
329 Douche forte pression sous immersion piscine.
405 Illutation locale multiple.
409 Compresse.
512 Etuve locale.
801 Sudation en cabine individuelle.

FORFAIT : RH 1

72 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
329 Douche forte pression sous immersion piscine.
405 Illutation locale multiple.
409 Compresse.
512 Etuve locale.
801 Sudation en cabine individuelle.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PHL

36 séances parmi :
201 Piscine.
204 Bain + eau courante.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
409 Compresse.
512 Etuve locale.
805 Couloir de marche.

STATION THERMALE DE SAUJON
Etablissement de SAUJON
Dernière mise à jour : février 2006

Orientation thérapeutique :
PSY : traitements affections psychosomatiques.

FORFAIT : PSY 3

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

FORFAIT : PSY 4

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

STATION THERMALE DE THONON-LES-BAINS
Etablissement de THONON
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.
AU : maladies voies urinaires et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : AU AD 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À AU-AD POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
310 Douche pénétrante générale.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
601 Piscine de mobilisation.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AU-AD

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
310 Douche pénétrante au jet.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.

STATION THERMALE D'USSAT-LES-BAINS
Etablissement d'USSAT-LES-BAINS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
NEU : neurologie.
PSY : affections psychosomatiques.
GYN : gynécologie.

FORFAIT : NEU 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À NEU POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous marine.
212 Bain avec irrigation vaginale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation des membres.

SUPPLÉMENT À NEU POUR 2e ORIENTATION PSY

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
212 Bain avec irrigation vaginale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
410 Enveloppement hydrothérapique.

FORFAIT : PSY 3

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

FORFAIT : PSY 4

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION GYN

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous marine.
212 Bain avec irrigation vaginale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation des membres.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION NEU

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
408 Cataplasme en application locale multiple.
409 Compresse.
601 Piscine de mobilisation.

FORFAIT : GYN
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
212 Bain avec irrigation vaginale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
321 Pulvérisation des membres.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION PSY

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
212 Bain avec irrigation vaginale.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
410 Enveloppement hydrothérapique.

SUPPLÉMENT À GYN POUR 2e ORIENTATION NEU

36 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain avec douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
408 Cataplasme en application locale multiple.
409 Compresse.
601 Piscine de mobilisation.

STATION THERMALE DE VALS-LES-BAINS
Etablissement de VALS-LES-BAINS
Dernière mise à jour : février 2006

Orientation thérapeutique :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.

STATION THERMALE DE VICHY
Etablissement de CALLOU
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.

FORFAIT : AD
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
205 Bain avec aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
802 Entéroclyse.

SUPPLÉMENT À AD POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
329 Douche forte pression sous immersion en piscine.
406 Illutation générale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
512 Etuve.
513 Etuve locale.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AD

36 séances parmi :
205 Bain avec aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
802 Entéroclyse.

STATION THERMALE DE VICHY
Etablissement des DÔMES
Dernière mise à jour : février 2006

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.

FORFAIT : AD
101 Cure de boisson

72 séances parmi :
205 Bain avec aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
802 Entéroclyse.

SUPPLÉMENT À AD POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
329 Douche forte pression sous immersion en piscine.
406 Illutation générale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
512 Etuve.
513 Etuve locale.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AD

36 séances parmi :
205 Bain avec aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
802 Entéroclyse.

A N N E X E 3
TARIFS AU 1er FÉVRIER 2007 DES FORFAITS D'HYDROTHÉRAPIE 1, 2, 3
ET 4
ET DES FORFAITS DE KINÉSITHÉRAPIE

1 version

La Caisse nationale de l'assurance maladie

des travailleurs salariés,

représentée par M. Van Roekeghem,

F. Van Roekeghem

La Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,

représentée par M. Pelhate,

G. Pelhate

La Caisse nationale d'assurance maladie

et maternité des professions indépendantes,

représentée par M. Quevillon,

G. Quevillon

Le Conseil national des exploitants thermaux,

représenté par M. Ebrard,

J.-C. Ebrard

Arrêté du 1 août 2006
À LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ET LES ÉTABLISSEMENTS THERMAUX
Article Annexe