JORF n°190 du 18 août 2001

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 1er août 2001, M. Dubus (Alain), contrôleur des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er septembre 2001, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne), en remplacement de M. Laurençon (Patrick), appelé à d'autres fonctions.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 1er août 2001, M. Dubus (Alain), contrôleur des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er septembre 2001, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne), en remplacement de M. Laurençon (Patrick), appelé à d'autres fonctions.