JORF n°190 du 18 août 2001

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 1er août 2001, M. Gibelin (François), contrôleur divisionnaire des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er novembre 2001, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Centre, à Orléans (Loiret), en remplacement de M. Morin (Régis), appelé à d'autres fonctions.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 1er août 2001, M. Gibelin (François), contrôleur divisionnaire des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er novembre 2001, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Centre, à Orléans (Loiret), en remplacement de M. Morin (Régis), appelé à d'autres fonctions.