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Arrêté du 1 août 1994

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Durée et adaptation des stages pour formation initiale et continue

JORF n°185 du 11 août 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiel et procédures de l’arrêté du 1 août 1994

Résumé L’arrêté précise où trouver les référentiels professionnels et de diplôme, et indique que les modules d’adaptation régionale et d’initiative locale sont régis par des instructions nationales.
Mots-clés : arrêté référentiel modules instruction nationale éducation

Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à cette option figure en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté du 26 juillet 1994 susvisé (1).
Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.

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Version 1

Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à cette option figure en annexe I du présent arrêté (1).

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté du 26 juillet 1994 susvisé (1).

Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.