Arrêté du 1 août 1990

Article 62

Abrogé30 septembre 2016

Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 21 septembre 2004 au 29 septembre 2016

Sont abrogées les dispositions des textes réglementaires énumérés ci-après : annexe, titre I et II de l'arrêté du 23 juin 1972 relatif au fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie ; article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1975 relatif aux dispenses de scolarité des études de manipulateur d'électroradiologie.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1975-01-17 art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34

En vigueur du mardi 21 septembre 2004 au jeudi 29 septembre 2016

Sont abrogées lesdispositions des textes réglementaires énumérés ci-après : annexe, titre I et II de l'arrêté du 23 juin 1972 relatif au fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie ;

article 1er

de l'arrêté du 17 janvier 1975 relatif aux dispensesde scolarité des études de manipulateur d'électroradiologie.

En vigueur du vendredi 10 août 1990 au lundi 20 septembre 2004

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée 1990.