Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 21 septembre 2004 au 29 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 21 septembre 2004 au 29 septembre 2016
cite
Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34
En vigueur du mardi 21 septembre 2004 au jeudi 29 septembre 2016
Sont abrogées lesdispositions des textes réglementaires énumérés ci-après : annexe, titre I et II de l'arrêté du 23 juin 1972 relatif au fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie ;
article 1er
de l'arrêté du 17 janvier 1975 relatif aux dispensesde scolarité des études de manipulateur d'électroradiologie.
En vigueur du vendredi 10 août 1990 au lundi 20 septembre 2004
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée 1990.