Arrête:
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Arrêté du 1 août 1990
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 6 septembre 1989 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense (direction générale de la gendarmerie nationale),
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 6 septembre 1989 susvisé est modifié comme suit:
Paragraphe I, tableau, I. - Gendarmerie:
1o Colonne Titulaire de la délégation:
Au lieu de <<M. le général André Bricout>>, lire <<M. le colonel Michel Duhamel>>.
2o Colonne Suppléant:
Au lieu de <<M. le colonel Michel Duhamel>>, lire <<M. le colonel Michel Barse>>.
Paragraphe I, tableau, I. - Gendarmerie:
1o Colonne Titulaire de la délégation:
Au lieu de <<M. le général André Bricout>>, lire <<M. le colonel Michel Duhamel>>.
2o Colonne Suppléant:
Au lieu de <<M. le colonel Michel Duhamel>>, lire <<M. le colonel Michel Barse>>.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 1er août 1990.
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT
Arrêté du 1 août 1990