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Arrêté du 1 août 1990

Chapitre III : Examens et traitement de routine obligatoires pour les bovins séjournant dans les centres

Abrogé11 août 1994
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Abrogé11 août 1994

Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994

Tous les bovins séjournant dans un centre doivent être soumis, au moins une fois par an, aux examens ou traitements suivants :

1. Une intradermotuberculination pour la recherche de tuberculose, effectuée conformément à la procédure fixée à l'annexe B de la directive n° 64-432 C.E.E. modifiée susvisée, avec résultat négatif ;

2. Une épreuve de séroagglutination pour la recherche de brucellose donnant un titre inférieur à 30 U.I. agglutinantes par millilitre ou une épreuve à l'antigène tamponné négative, associées, dans l'un ou l'autre cas, à une épreuve de fixation du complément révélant un titre brucellique inférieur à 20 unités C.E.E. par millilitre (20 unités E.C.F.T.), effectuées conformément aux prescriptions de la directive n° 64-432 C.E.E. modifiée susvisée ;

3. Un examen sérologique pour la leucose bovine enzootique, effectué conformément à la procédure fixée à l'annexe G de la directive n° 64-432 C.E.E. modifiée susvisée, donnant des résultats négatifs ;

4. Pour la rhinotrachéite bovine infectieuse ou la vulvoginite pustuleuse infectieuse, une épreuve de séroneutralisation ou une épreuve Elisa donnant des résultats négatifs ;

5. Une épreuve de recherche des antigènes par anticorps par immunofluorescence ou une culture pour l'infection "campylobacter foetus" sur un échantillon de matériel préputial ou de lavage vaginal artificiel ; s'il s'agit de femelles, une épreuve d'agglutination du mucus vaginal doit être réalisée ;

6. Un examen microscropique et une culture pour la recherche de "trichomonas foetus" sur un échantillon de lavage préputial ; s'il s'agit de femelles boute-en-train, cet examen doit être effectué par lavage vaginal ;

7. Un examen clinique constatant le bon état de santé, et notamment l'intégrité des organes génitaux externes ;

8. Un examen sanitaire du sperme avec résultat favorable.

Abrogé11 août 1994

Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994

Si l'un des tests ou examens mentionnés à l'article 8 se révèle positif ou défavorable, l'animal doit être isolé et son sperme collecté depuis la date du dernier examen négatif ou favorable doit être consigné et soumis à un protocole d'investigation complémentaire conduit par le laboratoire de contrôle des reproducteurs après accord du ministère de l'agriculture et de la forêt (sous-direction de la santé et de la production animales). L'utilisation dudit sperme ne peut intervenir qu'après notification du ministère de l'agriculture et de la forêt (sous-direction de la santé et de la protection animales) au directeur des services vétérinaires.

Le sperme collecté de tous les autres animaux se trouvant au centre depuis la date à laquelle un test positif, parmi ceux mentionnés aux paragraphes 1 à 6 de l'article 8 ci-dessus, a été effectué, est stocké séparément et ne peut faire l'objet d'échanges intracommunautaires jusqu'à ce que la situation sanitaire du centre ait été rétablie.

Abrogé11 août 1994

Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994

Pour autant que les conditions prévues à l'article 4 ci-dessus sont remplies et que les examens de routine énumérés au présent chapitre ont été réalisés pendant les douze mois précédents, les animaux peuvent être transférés d'un centre à un autre de niveau sanitaire équivalent sans période d'isolement et sans examens, à condition que le mouvement s'effectue directement. L'animal considéré ne doit pas entrer en contact direct ou indirect avec des animaux biongulés d'un niveau sanitaire inférieur et le moyen de transport utilisé doit avoir été désinfecté au préalable. Si le transfert d'un centre à un autre a lieu entre Etats membres, il s'effectue conformément aux dispositions de la directive n° 64-432 C.E.E. modifiée susvisée.

Abrogé depuis le jeudi 11 août 1994

En vigueur du mardi 11 septembre 1990 au mercredi 10 août 1994

Chapitre III : Examens et traitement de routine obligatoires pour les bovins séjournant dans les centres
Article 8
Article 9
Article 10