En vigueur depuis le 18 juillet 2001
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Formation à la sécurité des conducteurs d'engins
Résumé. Les conducteurs d'engins doivent connaître les règles de sécurité et de conduite pour travailler légalement et en toute sécurité.
OBJECTIF :
Actualiser et/ou acquérir les connaissances permettant d'appliquer :
- le code de la route sur sites privés ou publics ;
- les dispositions réglementaires.
ÉLÉMENTS DE CONTENU :
- conditions à remplir pour exercer la profession de conducteur d'engins ;
- réglementation en vigueur : code de la route, code du travail, convention collective nationale des activités du déchet ;
- responsabilité civile et pénale ;
- devoirs et qualités d'un conducteur d'engins.
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