2e PARTIE - Classification
CLAUSES GÉNÉRALES
Abrogé1 février 2008
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Préambule (1)
Abrogé1 février 2008Définitions générales des positions
Abrogé1 février 2008Plages des coefficients hiérarchiques des positions
Abrogé1 février 2008Niveaux d'entrée dans l'entreprise des E.T.A.M titulaires d'un dipllt;CBgt;me
Abrogé1 février 2008Cas des E.T.A.M. occupant simultanément plusieurs emplois
Abrogé1 février 2008Utilisation de langues étrangères
Abrogé1 février 2008Mise en application
Abrogé1 février 2008Filières
Abrogé1 février 2008Abrogé depuis le vendredi 1 février 2008
En vigueur du jeudi 1 juillet 1976 au jeudi 31 janvier 2008
CLAUSES GÉNÉRALES
Préambule (1)
Définitions générales des positions
Plages des coefficients hiérarchiques des positions
Niveaux d'entrée dans l'entreprise des E.T.A.M titulaires d'un dipllt;CBgt;me
Cas des E.T.A.M. occupant simultanément plusieurs emplois
Utilisation de langues étrangères
Mise en application
Filières